Jocelyne Antoine

De: Jocelyne Antoine
Objet:
lors de sa réunion du
21 octobre 2026
les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2027
Sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 » et « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente
Groupe:
Commission serait compétente
parlement="Sénat"
JORFTEXT000055006844(source JORF)
désignation
22 Octobre 202622/10/2026
De: Jocelyne Antoine
pour la prévention des risques
Objet:
lors de sa réunion du
21 octobre 2026
les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2027
Sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
Mission « Écologie, développement et mobilité durables »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000055006844(source JORF)
désignation
22 Octobre 202622/10/2026
De: Jocelyne Antoine
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000054961375(source JORF)
nomination
08 Octobre 202608/10/2026
De: Jocelyne Antoine
rapporteure pour avis sur ce texte
Objet:
lors de sa réunion du
16 septembre 2026
le rapporteur suivant
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000054851189(source JORF)
désignation
17 Septembre 202617/09/2026
De: Jocelyne ANTOINE
(Union Centriste - Meuse)
Objet:
bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué
Commission d'enquête est ainsi constitué (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête est ainsi constitué (Sénat)"
JORFTEXT000053435864(source JORF)
désignation
04 Février 202604/02/2026
De: Jocelyne Antoine
Objet:
Bureau de commissions
Mission d'information « Complémentaires santé, mutuelles : quel impact sur le pouvoir d'achat des Français ? »
La MI « Complémentaires santé, mutuelles : quel impact sur le pouvoir d'achat des Français ? » a constitué ce jour
bureau de la mission d'information est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:
Bureau de commissions
parlement="Sénat"
JORFTEXT000049242067(source JORF)
nomination
07 Mars 202407/03/2024
De: Jocelyne Antoine
Objet:
membre du conseil national de la transition écologique
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
parlement="Sénat"
JORFTEXT000049131093(source JORF)
nomination
13 Février 202413/02/2024
De: Jocelyne ANTOINE
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session extraordinaire 2022-2023
Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048133212(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Jocelyne ANTOINE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000036259671(source JORF)
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Jocelyne ANTOINE
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Meuse
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036151237(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jocelyne ANTOINE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jean-Laurent VONAU
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000031140288(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: Jocelyne ANTOINE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Meuse
Remplace:M. Jean-Louis CANOVA
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000030732539(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015