Jocelyne Antoine

De: Jocelyne ANTOINE
(Union Centriste - Meuse)
Objet:
bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué
Commission d'enquête est ainsi constitué (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête est ainsi constitué (Sénat)"
JORFTEXT000053435864(source JORF)
désignation
04 Février 202604/02/2026
De: Jocelyne Antoine
Objet:
Bureau de commissions
Mission d'information « Complémentaires santé, mutuelles : quel impact sur le pouvoir d'achat des Français ? »
La MI « Complémentaires santé, mutuelles : quel impact sur le pouvoir d'achat des Français ? » a constitué ce jour
bureau de la mission d'information est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:
Bureau de commissions
parlement="Sénat"
JORFTEXT000049242067(source JORF)
nomination
07 Mars 202407/03/2024
De: Jocelyne Antoine
Objet:
membre du conseil national de la transition écologique
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
parlement="Sénat"
JORFTEXT000049131093(source JORF)
nomination
13 Février 202413/02/2024
De: Jocelyne ANTOINE
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session extraordinaire 2022-2023
Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048133212(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Jocelyne ANTOINE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000036259671(source JORF)
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Jocelyne ANTOINE
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Meuse
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036151237(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jocelyne ANTOINE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jean-Laurent VONAU
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000031140288(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: Jocelyne ANTOINE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Meuse
Remplace:M. Jean-Louis CANOVA
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000030732539(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015